vendredi , décembre 6 2019
Home / À la une / APN : examen mercredi de la demande de levée d’immunité de Tliba et de Benhamadi

APN : examen mercredi de la demande de levée d’immunité de Tliba et de Benhamadi

 

Le bureau de l’Assemblée populaire nationale (APN) a décidé, dimanche, de tenir une séance, mercredi prochain, en vue d’examiner la demande introduite par le ministre de la Justice, Garde des Sceaux, relative à la levée de l’immunité parlementaire des deux députés, Baha-Eddine Tliba et Smaïl Benhamadi, a indiqué un communiqué de cette instance législative.

Le bureau de l’APN « a tenu, dimanche, une réunion présidée par Slimane Chenine, entamée par l’examen des rapports de la Commission des Affaires juridiques, administratives et des libertés concernant la demande du ministre de la Justice, Garde des Sceaux, relative à la levée de l’immunité dont jouissent les deux membres, (Baha-Eddine Tliba et Smaïl Benhamadi) », lit-on dans le communiqué.

Le bureau « a décidé, à cet effet, de tenir une séance de l’Assemblée, mercredi prochain, le 25 septembre courant, à 10h00 », précise la même source.

Le bureau a procédé, par la suite, à l’examen de la déclaration de vacance d’un siège d’un député pour cause de décès et des questions orales et écrites déposées à son niveau.

Le bureau a enfin arrêté le calendrier des travaux pour la prochaine période et examiné diverses questions.

Check Also

Benflis promet une prime à la femme au foyer et une revalorisation de l’allocation d’handicap

  Le candidat à la présidentielle du 12 décembre prochain, Ali Benflis s’est engagé, mardi …

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *